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MARX ET LA CONSTITUTION COMMUNALE EN 1871
par Florence GAUTHIER / historienne des Révolutions de France et de Saint-Domingue-Haïti
vendredi 26 juillet 2019
publié par Marc Lacreuse

MARX ET LA CONSTITUTION COMMUNALE

EN 1871

par l’historienne Florence GAUTHIER

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L’élection de la Commune le 26 mars 1871

L’échec militaire du Second empire, à Sedan, provoqua l’insurrection de Paris et la proclamation de la Troisième république, le 4 septembre 1870. Le nouveau gouvernement capitule néanmoins le 26 janvier 1871 et Paris est assiégé par l’armée prussienne. Le gouvernement Thiers fuit à Versailles et le 18 mars, à l’appel de la Garde nationale de la Ville, le peuple de Paris s’insurge. Quelques jours après, cette Garde nationale, qui ne prétend pas exercer le pouvoir, convoque les élections de la Commune de Paris, qui eurent lieu le 26 mars 18711.

L’Appel aux électeurs parisiens, daté du 25 mars et rédigé par le Comité central de la Garde nationale, met en lumière la question cruciale du système électoral, en précisant la nature des rapports entre électeurs et élus. Le système électoral est, ici, celui du mandataire, du commis de confiance, révocable par les électeurs et responsable devant les électeurs. Il ne s’agit pas de rechercher des « stars des partis » comme dans nos systèmes actuels, mais des personnes capables d’assurer ce service public par excellence et d’assumer la lourde responsabilité qui va leur incomber.

L’objectif de ce système électoral est de constituer une « représentation populaire », avec des « mandataires », contrôlés par les électeurs et qui sont « des serviteurs » du peuple, non « des maîtres ». C’est bien d’une relation de confiance qu’il s’agit : si le mandataire trahit le vœu des électeurs, il sera simplement révoqué et remplacé. Ce 25 mars, le projet de la Garde nationale se limitait à élire les membres du Conseil municipal de la Commune de Paris, dans l’espoir que le mouvement allait suivre dans toute la République, et qu’ensuite, on élirait l’assemblée législative nationale à l’échelle du pays tout entier, afin de constituer une république démocratique et sociale, dont les mandataires seraient eux aussi des commis de confiance, responsables devant leurs commettants et révocables.

Ce système électoral se rattache à une conception de la politique fondée sur le principe d’une souveraineté populaire effective et pas seulement déclarée. Et nous arrivons ainsi au cœur de la politique que je résume en quatre questions :

– Quel est le but de la société ? Le but est d’établir une forme de gouvernement par le peuple et pour le peuple. Les moyens sont le débat public le plus large possible et surtout le contrôle des élus par les électeurs, afin de constituer une « véritable représentation populaire ». Et l’objectif est d’établir un état de paix par les moyens de cette politique démocratique, qui cherche à associer effectivement le peuple à la prise de décision et cela de façon constante et pas seulement le temps des élections.

– Qui prend la décision en politique ? C’est bien la question cruciale de la politique, car il s’agit de décider et qui décide ? Le souverain.

– Qui est le souverain ? La Commune répond que c’est le peuple, à savoir l’ensemble des citoyens réunis pour prendre des décisions, soit directement comme ils l’ont fait en s’insurgeant le 18 mars, soit en commençant à constituer leur société politique. Et que décide le peuple souverain ? La loi à laquelle la société a le pouvoir de donner son consentement. On comprend que le pouvoir de décider, à savoir le pouvoir législatif, n’est pas réservé à l’assemblée des députés, comme dans certaines constitutions, mais inclut bien les électeurs qui choisissent et contrôlent leurs élus.

– Dernière question : le projet de la Commune de Paris fait-il partie des théories d’un Etat séparé de la société ? Précisément non, ce qui vient d’être rappelé en ce qui concerne le pouvoir législatif. Quant au pouvoir exécutif, il est formé de délégués des commissions de la Commune de Paris, qui préparent les projets de lois à débattre. Ces délégués forment la Commission exécutive, de la Commune de Paris et sont, eux aussi, des mandataires révocables ou commis de confiance. Le même système est prévu pour la future assemblée nationale.

L’idée est la suivante : l’exercice des pouvoirs gouvernementaux, législatif et exécutif, doit rester sous le contrôle le plus étroit des citoyens, grâce au système électoral des mandataires révocables. C’est ainsi que l’exercice des pouvoirs gouvernementaux ne peut s’autonomiser de la société !

Il existe des théories politiques qui séparent ce qu’elles appellent l’Etat de la société. La nôtre par exemple, dans laquelle l’Etat est autonome de la société, sauf à quelques brefs moments qui sont ceux des élections. Une fois faites, les électeurs n’ont plus d’autres recours pour se faire entendre que la pétition, la manifestation, les grèves, les recours juridiques et autres moyens fort compliqués, comme aujourd’hui.

Par contre, dans l’esprit de la Commune, l’exercice des pouvoirs publics est sous le contrôle bien réel des électeurs grâce à l’institution du système électoral du mandataire révocable. L’objectif est bien d’établir la paix civile en constituant des pouvoirs publics contrôlés par les électeurs, en cherchant des solutions politiques aux conflits, par le débat et le consentement, et qui reconnaissent le primat du pouvoir législatif. Mais lorsque l’Etat fait la guerre à la société, la politique disparaît et c’est ainsi que s’instaure un état de guerre2.

Les Recommandations du Comité central de la Garde nationale révèlent que ces institutions démocratiques communales, avec leur système électoral de l’assemblée générale communale, qui choisit ses mandataires révocables, appartenaient bel et bien à la culture populaire, ainsi qu’à l’expérience révolutionnaire de 1789-17943. Et tout naturellement, le Comité central appelle aux élections de la Commune de Paris et s’appuie sur cette culture et ces pratiques populaires.

L’esprit de la Commune a passionné Karl Marx

Il a cherché à comprendre l’esprit de sa constitution et l’a comparé à celui de la période 1793, dans l’insistance donnée au primat du législatif sur l’exécutif comme à la participation des électeurs à la formation de la loi par le contrôle de mandataires révocables. Marx avait déjà développé ces thèmes dans La Critique de la philosophie du droit hégélien, qu’il a écrit probablement en 1843, texte resté inachevé et publié de façon posthume en 19274. Marx y traite de la constitution et développe sa critique des théories de l’Etat séparé de la société, dans lesquelles l’exercice des pouvoirs politiques se constitue en dehors du contrôle de la société et en opposition avec elle : c’est bien cette séparation qu’il qualifie de despotique. Marx a vu dans l’expérience de la Commune de 1871 l’entrée de la société, et si possible tout entière, dans le pouvoir législatif. Le législatif est l’expression même de la conscience sociale et lorsque la société sera entrée dans son entier dans le contrôle du pouvoir législatif, elle créera, alors, un réel état de démocratie.

Le pouvoir législatif doit donc s’imposer à l’exécutif, toujours dangereux dès lors qu’il a la possibilité d’interpréter les lois impunément et d’agir en secret, sans publicité ni débats. Marx souligne encore, que la constitution de la Commune permettait aux services dits publics de le devenir vraiment : « Les services publics cessèrent d’être la propriété privée des créatures du gouvernement central (celui du IInd Empire). Non seulement l’administration municipale, mais toute l’initiative jusqu’alors exercée par l’Etat furent remises aux mains de la Commune5. » Ce qui est éclairant sur l’usage des services publics, mais aussi sur une décentralisation réellement démocratique, parce que communale.

Et c’est ainsi que la Commune a renversé l’ancien pouvoir d’Etat, que Marx qualifie de tyrannique, de parasite qui étouffe la société, et l’a remplacé par une « Constitution communale » qui devait organiser « l’unité de la nation » dans une assemblée nationale formée de « délégués à tout moment révocables et liés par le mandat impératif de leurs électeurs »6. Marx insiste sur le caractère novateur de l’autonomie communale qui n’entre pas en opposition avec le pouvoir de l’Assemblée nationale et conclut que la Commune « fournissait à la république la base d’institutions réellement démocratiques ». Marx dévoile enfin « le secret » de la Commune : « … c’était essentiellement un gouvernement de la classe ouvrière, le résultat de la lutte de la classe ouvrière contre la classe des appropriateurs, la forme politique enfin trouvée permettant de réaliser la libération économique du travail. Sans cette dernière condition, la Constitution communale eût été une impossibilité et un leurre. La domination politique du producteur ne peut coexister avec la pérennisation de son esclavage social7. »

Dans son Premier essai de rédaction, Marx développe la question de l’Etat moderne qu’était le Second Empire en France, comme un exemple « d’un Etat séparé de la société et indépendant d’elle » qui, « par usurpation » est devenu « le maître de la société au lieu d’en être le serviteur ». Pour lui, voilà ce que fut la Commune : « Ce fut une révolution contre l’Etat lui-même, cet avorton surnaturel de la société ; ce fut la reprise par le peuple et pour le peuple de sa propre vie sociale. Ce ne fut pas une révolution faite pour transférer ce pouvoir d’une fraction des classes dominantes à une autre, mais une révolution pour briser cet horrible appareil même de la domination de classe (…) Quel que soit donc son destin à Paris, elle (la Commune) fera le tour du monde.8 » Révolutionnaires russes et Commune de Paris incitent Marx à corriger le Manifeste du Parti communiste

Dans les mois qui ont précédé la Commune de 1871, Marx s’est intéressé à approfondir la question de la possession communale du sol et les pratiques des communautés villageoises en Russie : ce fut sa rencontre avec Elisabeth Dmitrieff, une jeune révolutionnaire russe, fuyant la répression tsariste et réfugiée à Genève, qui entra en contact avec lui par l’Internationale, et qui lui parla du mouvement des populistes, des anarchistes russes et de leurs liens avec les communautés paysannes en Russie. Elisabeth Dmitrieff repartit en France, après avoir instruit Marx du journal qu’elle codirigeait en Russie, La Cause du Peuple, et participa à la Commune de Paris où elle présida la Fédération syndicale des ouvrières de Paris9. Sa rencontre avec Dmitrieff avait incité Marx à se procurer les ouvrages d’économie du révolutionnaire russe Nicolaï Tchernychevski10. Puis, plus tard, Marx poursuivit une correspondance avec Véra Zassoulitch, une amie de Kropotkine, sur les voies possibles de régénération sociale, différemment de ce qu’il avait pensé jusque-là, en privilégiant les « progrès » du capitalisme.

Le 16 février 1881, Véra Zassoulitch écrivait à Marx : « … quel grand service vous nous rendriez si vous nous exposiez votre opinion sur les destins possibles de nos communautés rurales et sur la théorie qui veut que tous les peuples du monde soient contraints, par la nécessité historique, de parcourir toutes les phases de la production capitaliste ». Marx lui répondit le 8 mars 1881 : « La fatalité historique de ce mouvement est donc expressément restreinte aux pays de l’Europe occidentale », parce que : « dans ce mouvement occidental, il s’agit donc de la transformation d’une forme de propriété privée en une autre forme de propriété privée », tandis que chez les paysans russes, poursuit Marx : « on aurait au contraire à transformer leur propriété commune en propriété privée.

L’analyse donnée dans Le Capital n’offre donc de raisons ni pour ni contre la vitalité de la commune rurale, mais l’étude spéciale que j’en ai faite, et dont j’ai cherché les matériaux dans les sources originales, m’a convaincu que cette commune est le point d’appui de la régénération sociale en Russie11… ». La question de V. Zassoulitch permet de saisir qu’une lecture dogmatique avait déjà cours au sujet du Capital de Marx, l’interprétant comme la succession mécaniste des modes de production qui, seule, autoriserait le passage au socialisme à la suite du capitalisme. Zassoulitch demande à Marx de répondre clairement et il le fit : il serait en effet absurde de transformer la « propriété commune » de certaines sociétés en « propriété privée » pour préparer la régénération de la société…

L’année suivante, Marx convainquit Engels de corriger la Préface du Manifeste du Parti communiste. La réédition allemande de 1872 les prit de court et c’est en 1882 que cette nouvelle Préface fut prête pour l’édition russe, après dix ans de réflexion et de recherches, dont voici un extrait : « Aujourd’hui (…) la Russie est à l’avant-garde du mouvement révolutionnaire de l’Europe (…) si la révolution russe donne le signal d’une révolution prolétarienne en Occident, et que toutes deux se complètent, la propriété commune actuelle de la Russie pourra servir de point de départ à une évolution communiste12. »

Epilogue

Mais, comme on le sait, le premier parti à se proclamer marxiste fut la Social-démocratie allemande, qui se fonda sur « la théorie qui veut que tous les peuples du monde soient contraints, par la nécessité historique, de parcourir toutes les phases de la production capitaliste », comme l’a si justement exprimé Véra Zassoulitch, en questionnant Marx : mais la réponse de Marx resta inaudible et les « marxismes orthodoxes » sont restés empêtrés dans cette absurde contrainte.

Florence Gauthier

Historienne des Révolutions de France et de Saint-Domingue/Haïti

Publié dans Nous horitzons, n° 218 consacré au bicentenaire de la naissance de Marx, en catalan, et sur le site Sin Permiso, Barcelone, en espagnol.

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Annexes

- Appel du Comité central de la Garde nationale aux électeurs parisiens, 25 mars 1791

« Citoyens, Notre mission est terminée ; nous allons céder la place dans votre Hôtel-de-Ville à vos nouveaux élus, à vos mandataires réguliers. Aidés par votre patriotisme et votre dévouement, nous avons pu mener à bonne fin l’œuvre difficile entreprise en votre nom. Merci de votre concours persévérant : la solidarité n’est plus un vain mot : le salut de la République est assuré. Si nos conseils peuvent avoir quelque poids dans vos résolutions, permettez à vos plus zélés serviteurs de vous faire connaître, avant le scrutin, ce qu’ils attendent du vote aujourd’hui. Citoyens, Ne perdez pas de vue que les hommes qui vous serviront le mieux sont ceux que vous choisirez parmi vous, vivant votre propre vie, souffrant des mêmes maux. Défiez-vous autant des ambitieux que des parvenus ; les uns comme les autres ne consultent que leur propre intérêt et finissent toujours pas se considérer comme indispensables. Défiez-vous également des parleurs, incapables de passer à l’action ; ils sacrifieront tout à un discours, à un effet oratoire ou à un mot spirituel. Evitez également ceux que la fortune a trop favorisés, car trop rarement celui qui possède la fortune est disposé à regarder le travailleur comme un frère. Enfin, cherchez des hommes aux convictions sincères, des hommes du Peuple, résolus et actifs, ayant un sens droit et une honnêteté reconnue. Portez vos préférences sur ceux qui ne brigueront pas vos suffrages ; le véritable mérite est modeste et c’est aux électeurs à connaître leurs hommes et non à ceux-ci de se présenter. Nous sommes convaincus que, si vous tenez compte de ces observations, vous aurez enfin inauguré la véritable représentation populaire, vous aurez trouvé des mandataires qui ne se considèreront jamais comme vos maîtres13. »

- Recommandations du Comité central de la Garde nationale, 25 mars 1871

« Citoyens, Vous êtes appelés à élire votre assemblée communale (…) Conformément au droit républicain, vous vous convoquez vous-mêmes, par l’organe de votre comité, pour donner aux hommes que vous-mêmes aurez élus un mandat que vous-mêmes aurez défini (…) Profitez de cette heure précieuse, unique peut-être pour ressaisir les libertés communales dont jouissent ailleurs les plus humbles villages et dont vous êtes depuis si longtemps privés. (…) Le droit de cité est aussi imprescriptible que celui de la nation ; la cité doit avoir, comme la nation, son assemblée qui s’appelle indistinctement assemblée municipale ou communale, ou commune (…) Cette assemblée fonde l’ordre véritable, le seul durable, en l’appuyant sur le consentement souvent renouvelé d’une majorité souvent consultée, et supprime toute cause de conflit, de guerre civile et de révolution, en supprimant tout antagonisme contre l’opinion politique de Paris et le pouvoir exécutif central. Elle sauvegarde à la fois le droit de la cité et le droit de la nation, celui de la capitale et celui de la province (…) Enfin, elle donne à la cité une milice nationale (…) au lieu d’une armée permanente (…)14. »

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NOTES

1 Voir Charles Rihs, La Commune de Paris, 1871, Paris, Seuil, 1973.

2 Sur la théorie politique élaboré à partir des libertés et franchises communales, voir par exemple, John Locke, Deux traités du gouvernement,(1690) trad. de l’anglais, Paris, Vrin, 1997, II Traité du gouvernement civil, 7, De la société politique ou civile, p. 179.

3 Sur les libertés communales, sans oublier leurs franchises, elles furent reconnues au Moyen-âge à partir du XIe s. Les libertés expriment l’ensemble des droits, dont celui de sujet libre, ni esclave, ni serf, que les paysans imposèrent. Le mot franchise vient du mot franc,qui a signifié libre depuis la chute de l’Empire romain, et la suppression de l’esclavage. Et comme la liberté personnelle s’accompagnait alors de la liberté politique, franchise a pris le sens de droit de vote et appartenait aux habitants, des deux sexes, des communautés villageoises, qui s’assemblaient pour organiser leur vie locale. En anglais aujourd’hui, le mot franchise signifie toujours droit de vote. Entre les XIeet XIVe s, le mouvement des chartes de communes, parti des villages, se répandit dans l’ensemble des sociétés du domaine Ouest-européen, s’imposa aux seigneurs avec ses libertés et franchises, et fit reconnaître son propre droit par la royauté. Au XIVe s., la royauté française se proposa comme justice d’appel pour arbitrer les conflits entre seigneurs et paysans et créa les Etats généraux, qui recevaient les doléances de toutes les communautés représentées par leurs commis de confiance, dûment mandatés. Voir Marc Bloch, Les Caractères Originaux de l’Histoire Rurale Française, Paris-Oslo, 1931 et Rois et Serfs, (1920) Paris, La Boutique de l’Histoire, 1996. Ceci pour rappeler que les institutions et les pratiques du mandataire révocable étaient anciennes et bien ancrées dans la conception populaire des institutions juridico-politiques.

4 Karl Marx, Critique de l’Etat hégélien, Paris, 10 x 18, 1976, en particulier « Le pouvoir législatif », § 298-313.

5 Id., La Guerre civile en France, (1871), Editions en langues étrangères, Pékin, 1972, III, p. 69. Cette édition publie le texte que Marx a publié et deux essais de rédaction qui l’ont précédé. Le texte original de Marx est en anglais. Les essais préparatoires ont été publiés en anglais et en russe en 1934.

6 Id., Ibid., III, p. 71.

7 Ibid.p. 73-74.

8 Ibid., Premier essai, « Le caractère de la Commune », p. 175, les termes en italique sont en français dans l’original.

9 Voir Académie des Sciences de l’URSS, La Commune de Paris, 1871, Moscou, Ed. du Progrès en français, 1971, chap. XI, p. 411-413, courte biographie d’Elisabeth Kouchéléva, qui se fit appeler Dmitrieff durant la Commune de Paris, par B. Intenberg : née en 1851, elle part à Genève et participe à la création de la section russe de l’Internationale en 1870 qui l’envoie à Londres voir Marx. Elle y reste du 12 décembre 1870 au 28 mars 1871 puis va à Paris. Elle informe l’Internationale, et Marx, de ce qu’il se passe avec la Commune de Paris où elle se trouve, par messagers via Londres. Elle forme, durant la Semaine sanglante, l’Union des femmes pour la défense de Paris. Elle parvient à échapper à la répression et se réfugie à Genève. Voir aussi Kristin Ross, L’Imaginaire de la Commune, trad. de l’anglais Paris La Fabrique, 2015, p. 31.

10 Comme l’atteste la correspondance de Marx entre janvier 1871 et décembre 1873, in Marx et Engels, Lettres sur le Capital, Paris, Paris, Ed. Sociales, 1964, choix de lettres à S. Meyer et N. Danielson, p. 262, 270, 271.

11 Ibid., Marx à V. Zassoulitch, 8 mars 1881, p. 305, n. 3.

12 Marx-Engels, Manifeste du Parti communiste, Moscou, Editions du Progrès, en français, Préface à l’édition russe de 1882, p. 9-10.

13 Réimpression du Journal officiel de la République française sous la Commune, du 19 mars au 24 mai 1871, 1ère édition, Paris, Bunel, 1871.

14 Ibid.., 25 mars 1871. Texte cité par C. Rihs, La Commune de Paris, Op. cit.,I, 2, p. 81.

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